[À COMPLÉTER] doivent être renseignés dès l'immatriculation
de l'entreprise (statut juridique, SIRET, n° de TVA, adresse, téléphone). Supprimez cet encart
une fois les mentions finalisées.
Informations légales
Mentions légales
Dernière mise à jour : 23 juillet 2026
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
- Dénomination / Nom : Tranchant-Infrastructure
- Responsable : Damien Tranchant
- Statut juridique : [À COMPLÉTER — ex. Entrepreneur individuel (EI) / micro-entreprise, EURL, SASU…]
- Adresse du siège : [À COMPLÉTER — adresse postale complète]
- SIRET : [À COMPLÉTER — attribué à l'immatriculation]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER — ou « Non applicable — TVA non applicable, art. 293 B du CGI » en cas de franchise en base]
- Capital social : [À COMPLÉTER — uniquement pour une société (EURL/SASU…), à supprimer pour une entreprise individuelle]
- RCS : [À COMPLÉTER — ville d'immatriculation + numéro, uniquement pour une société]
- Adresse e-mail : contact@tranchant-infrastructure.fr
- Téléphone : [À COMPLÉTER]
Note : pour une entreprise individuelle (micro-entreprise incluse), le nom doit être accompagné de la mention « Entrepreneur individuel » ou du sigle « EI ». Le capital social et le RCS ne concernent que les sociétés.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Damien Tranchant, en qualité de responsable de l'entreprise éditrice.
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Raison sociale : OVH SAS (OVHcloud)
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : 1007 (depuis la France) — +33 9 72 10 10 07
- Site : www.ovhcloud.com
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